Page de baseLotissementEn 2020 la commune décide de créer un lotissement "Le petit champ tout seul" (46.437938, 4.155852) 7 parcelles viabilisées de 800 à 1200 m2 constituent ce lotissement Viabilisations: Eau Électricité ...
Page de baseListe électoralePour vous inscrire sur la liste électorale de Hautefond vous pouvez le faire avec un compte service-public.fr ou via France Connect, et à condition d'être âgé d'au moins 18 ans Avant d'effectuer cette ...
Page de baseArrêtés municipaux Arrêté portant autorisation permanente de travaux pour l'entreprise SAUR 2023 Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation sur la départementale D480 Arrêté portant réglementation temporaire ...
Page de baseArrêtés Préfectoraux en vigueurArrêté modifiant l'arrêté préfectoral du 16 décembre 2024 portant sur la nomination des lieutenants de louveterie du 1er Janvier 2025 au 31 décembre 2029Arrêté portant sur les périodes d'ouverture et le ...
Page de basePermis de construite Certificat d'urbanisme etc...Toutes les demandes avant de commencer des travaux La délivrance d'une autorisation d'urbanisme permet à la commune de vérifier que les travaux sont conformes aux règles d'urbanisme. En fonction du type ...
